Mentions légales
Editeur du site : ITMSOL
Adresse : 3, rue de l’arrivée
75015 PARIS
Tél. : +33 1 40 47 03 14
e-mail : contact@itmsol.fr
Site web : www.itmsol.fr
SIRET : 788 474 286 00010
Conditions générales d'utilisation & responsabilité
Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site Internet sont la propriété de ITMSOL, à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire d'ITMSOL. Les éléments de conception et développement du site restent la propriété de Précurseur. La protection du site www.itmsol.fr relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse d'ITMSOL. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En aucun cas, ITMSOL ne pourrait être tenue responsable de quelques dommages ou perte d'exploitation liés directement ou pas à l'utilisation de son site www.itmsol.fr
Liens externes
Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. ITMSOL ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence, ITMSOL ne saurait être tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.
Propriété intellectuelle
Les références commerciales des produits ou prestations de ITMSOL, www.itmsol.fr ainsi que leurs logos, sont des marques d'ITMSOL.
Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.itmsol.fr sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.
Conformément à la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adresser-vous à ITMSOL - contact@itmsol.fr
Droits d'auteur
La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.itmsol.fr est interdite sans l'accord préalable de l'éditeur du site ITMSOL.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.itmsol.fr est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site à savoir ITMSOL.